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Brevet européen · EP3667751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667751
Numéro de demande
EP19219035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
17 juin 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10K 85/50 (2023.01)
H10K 30/40 (2023.01)
H10K 30/50 (2023.01)
Priorité
GB 201322310 17.12.2013
GB 201413855 05.08.2014
Divisionnaire de
EP14815818
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Oxford University Innovation Limited

Buxton Court 3 West Way, Oxford, OX2 0JB, GB

Inventeur

SNAITH, Henry J.

Oxford, Oxfordshire OX1 3PU, GB

ABATE, Antonio

Oxford, Oxfordshire OX1 3PU, GB

NOEL, Nakita K

Oxford, Oxfordshire OX1 3PU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.