VERBINDUNG
Brevet européen · EP3667752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667752
- Numéro de demande
- EP20155768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2012
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H10K 85/60 (2023.01)B82Y 10/00 (2011.01)C07F 9/06 (2006.01)C07F 9/535 (2006.01)H10K 30/30 (2023.01)H10K 30/57 (2023.01)H10K 85/20 (2023.01)H10K 30/50 (2023.01)
- Priorité
- EP 11170945 22.06.2011
- Divisionnaire de
- EP12735779
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
Dorok, Sascha
01099 Dresden, DE
Heggemann, Ulrich
01099 Dresden, DE
Faltin, Ina
01099 Dresden, DE
Klose, Manuela
01099 Dresden, DE
Lessmann, Rudolf
01099 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.