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Brevet européen · EP3667791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667791
Numéro de demande
EP17920821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2017
Publié
17 juin 2020
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01M 4/96 (2006.01)
H01M 8/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/028897 09.08.2017
Publication PCT
WO2019/030844 14.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Industries, Ltd

Sumitomo Electric Industries, Ltd.

5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

SHIRAKI, Kousuke

Osaka-shi Osaka 541-0041, JP

KANNO, Takashi

Osaka-shi Osaka 541-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.