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Brevet européen · EP3667831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667831
Numéro de demande
EP19209323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
B60L 53/16 (2019.01)
B60L 53/62 (2019.01)
H01R 12/57 (2011.01)
H01R 12/71 (2011.01)
Priorité
BE 201805869 10.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Phoenix Contact e-Mobility GmbH

Hainbergstrasse 2, 32816 Schieder-Schwalenberg, DE

Inventeur

GARTH, Carsten

32657 Lemgo, DE

FELDNER, Ralf

32805 Horn-Bad Meinberg, DE

GEBHARDT, Tanja

33189 Schlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.