LEICHTER BETÄUBUNGSSTAB
Brevet européen · EP3668322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668322
- Numéro de demande
- EP18846456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A22B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762545718 P 15.08.2017US 201816051822 01.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/046689 14.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/036459 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 14 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
JONES, Arthur
Tabor, IA 51653, US
JONES, Trent
Tabor, IA 51653, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.