PRODUKT

Brevet européen · EP3668333 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668333
Numéro de demande
EP18759697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A24B 15/167 (2020.01)
A24B 15/18 (2006.01)
Priorité
GB 201713203 17.08.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052332 16.08.2018
Publication PCT
WO2019/034884 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 16 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 16.09.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

BRUTON, Connor

London WC2R 3LA, GB

REES, Kelly

London WC2R 3LA, GB

SPENCER, Alfred Vincent

North Yorskshire HG5 0NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.