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Brevet européen · EP3668343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668343
Numéro de demande
EP18755801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 11/18 (2006.01)
A45C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 202017104987 U 18.08.2017
DE 202017105482 U 11.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072098 15.08.2018
Publication PCT
WO2019/034681 21.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Mayer, Frank F. E.

Maler-Ernst-Str. 1, 67098 Bad Dürkheim, DE

Inventeur

Mayer, Frank F. E.

67098 Bad Dürkheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.