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Brevet européen · EP3668384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668384
Numéro de demande
EP18846124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0507 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G16H 40/67 (2018.01)
A61G 7/05 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
US 201715679570 17.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/043052 20.07.2018
Publication PCT
WO2019/036155 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

WILLIAMSON, Rachel

Skaneateles Falls, NY 13153, US

LANE, John, A.

Skaneateles Falls, NY 13153, US

BAKER, Steven, D.

Skaneateles Falls, NY 13153, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.