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Brevet européen · EP3668412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668412
Numéro de demande
EP18845739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
13 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/072 (2006.01)
A61B 17/115 (2006.01)
Priorité
US 201762545324 P 14.08.2017
US 201762579703 P 31.10.2017
US 201862662517 P 25.04.2018
Demande PCT
PCT/US2018/046743 14.08.2018
Publication PCT
WO2019/036490 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 26 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  7. 3 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.11.2023

  8. 26 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.09.2023

1 entrée antérieure
  1. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Standard Bariatrics, Inc.

4362 Glendale Milford Road, Cincinnati, OH 45242, US

Mandataire

OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A.

c/o Schluep IP Law AG Falkenplatz 7, 3012 Bern

Inventeur

NUCHOLS, Richard, P.

Williamsburg, OH 45176, US

DUNKI-JACOBS, Adam, R.

Cincinnati, OH 45212, US

THOMPSON, Jonathan, R.

Cincinnati, OH 45208, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.