AUFLAGE

Brevet européen · EP3668462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668462
Numéro de demande
EP18738270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 13/02 (2024.01)
Priorité
DE 102017118964 18.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/067954 03.07.2018
Publication PCT
WO2019/034322 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 26 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.06.2025

  5. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

DODEL, Kirsten

56566 Neuwied, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.