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Brevet européen · EP3668562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668562
Numéro de demande
EP18756233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/178 (2021.01)
A61M 60/538 (2021.01)
A61M 60/531 (2021.01)
A61M 60/569 (2021.01)
Priorité
EP 17186897 18.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072322 17.08.2018
Publication PCT
WO2019/034775 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 14 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.03.2023

  7. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

NIX, Christoph

52074 Aachen, DE

LUNZE, Katrin

52074 Aachen, DE

ABOULHOSN, Walid

52074 Aachen, DE

SIESS, Thorsten

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.