ECKELEMENT FÜR EINE TRAGENDE RAHMENSTRUKTUR
Brevet européen · EP3668614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668614
- Numéro de demande
- EP18876850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762585099 P 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/060635 13.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/094889 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
Sacramento California 95826, US
Sacramento California 95828, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.