POLYESTERAMINES ET POLYESTERQUATS
Brevet européen · EP3668652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668652
- Numéro de demande
- EP18762584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B03D 1/01 (2006.01)A61K 8/85 (2006.01)C08G 63/685 (2006.01)D06M 15/507 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757704 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052034 08.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034817 21.02.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 24 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
69510 Messimy, FR
69005 Lyon, FR
69530 Brignais, FR
62880 Annay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.