FLÜSSIGKEITSABSCHEIDESYSTEM MIT PULSDÄMPFER
Brevet européen · EP3668654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668654
- Numéro de demande
- EP18756201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 1/02 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)B04B 5/04 (2006.01)B04B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201713252 18.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072072 14.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034671 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.