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Brevet européen · EP3668664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668664
- Numéro de demande
- EP18759420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)B22D 11/12 (2006.01)B22D 11/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201762546030 P 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056186 16.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/035046 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 19 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
BARKER, Simon William
Woodstock, Georgia 30189, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.