SPANNFUTTER

Brevet européen · EP3668670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668670
Numéro de demande
EP18752763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B23B 31/107 (2006.01)
Priorité
DE 102017214155 14.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071782 10.08.2018
Publication PCT
WO2019/034561 21.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

MAPAL Dr. Kress SE & Co. KG

Obere Bahnstrasse 13, 73431 Aalen, DE

Inventeur

KRESS, Jochen

73430 Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.