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Brevet européen · EP3668705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668705
- Numéro de demande
- EP19750141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 64/30 (2017.01)B29C 71/00 (2006.01)B05D 1/00 (2006.01)B05D 1/02 (2006.01)B05D 3/10 (2006.01)B05D 5/06 (2006.01)B05D 7/02 (2006.01)B05B 7/14 (2006.01)B05B 17/04 (2006.01)C08J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812476 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052129 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025944 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 29 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Sheffield Yorkshire S1 2JL, GB
Sheffield Yorkshire S70 6TH, GB
Sheffield Yorkshire S26 4TJ, GB
Sheffield Yorkshire S3 8DR, GB
Sheffield Yorkshire S1 4BT, GB
8200 Veszprém, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.