STREIFENFÖRMIGE SANDWICHSTRUKTUR
Brevet européen · EP3668709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668709
- Numéro de demande
- EP18766374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B32B 3/12 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B32B 21/06 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)B32B 3/02 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B65D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2019389 03.08.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050533 03.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/027324 07.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Greenmarking B.V., Polstraat 67 F 2, 7411 KX Deventer, Pays-Bas → Greenmarking B.V., Dordrechtweg 21, 7418 CH Deventer, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 4 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
VAN DER HORST, Mark Wessel
7411 KX Deventer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.