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Brevet européen · EP3668730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668730
- Numéro de demande
- EP18759513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 12 mars 2025
- Motif
- Désignation de la Suisse retirée
- Classes CIB
- B60G 9/00 (2006.01)B60G 11/22 (2006.01)B60G 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762546069 P 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/045566 07.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/036226 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 12 mars 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.03.2025
- Motif de radiation
- Désignation CH/LI retirée
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
FULTON, R. Scott
Hudson Ohio 44236, US
RAMSEY, John E.
Canton Ohio 44706, US
HESTER, Donald R.
East Canton Ohio 44730, US
NAPLES, Benedetto A.
Canton Ohio 44709, US
ANDREASEN, Jacob D.
Akron Ohio 44319, US
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