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Brevet européen · EP3668823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668823
- Numéro de demande
- EP18766383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C06B 45/00 (2006.01)C06B 45/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 17075021 18.08.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050546 20.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/035716 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 15 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.