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Brevet européen · EP3668850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668850
- Numéro de demande
- EP18814810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 317/70 (2006.01)C07C 43/303 (2006.01)C07C 43/305 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17204079 28.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082821 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106000 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 26 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.