NEUARTIGE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3668854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668854
- Numéro de demande
- EP18752499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 205/04 (2006.01)A61K 31/397 (2006.01)A61P 31/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17382571 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072145 15.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034702 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
REMUIÑAN-BLANCO, Modesto Jesús
28760 Madrid, ES
DEPREZ, Benoit
59000 Lille, FR
PORRAS DE FRANCISCO, Esther
28760 Madrid, ES
DEQUIREZ, Geoffroy
59160 Lomme, FR
WILLAND, Nicolas
59000 Lille, FR
BOUROTTE, Marilyne
59840 Perenchies, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.