RÉACTEUR DE MÉTHANATION BIOLOGIQUE
Brevet européen · EP3668965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668965
- Numéro de demande
- EP18769755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C12M 1/107 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757703 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052041 09.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034820 21.02.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
MAHEUT, Marion
75005 Paris, FR
KARA, Yilmaz
95600 Eaubonne, FR
CAPELA, Sandra
92210 Saint-Cloud, FR
FORTIN, Stéphane
59850 Nieppe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.