TOR, INSBESONDERE SPIRALTOR
Brevet européen · EP3669045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669045
- Numéro de demande
- EP18742717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/13 (2006.01)E06B 9/17 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)E06B 9/171 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017118959 18.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067968 03.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/034323 21.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 25 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
1 entrée antérieure
- 29 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
44269 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.