SMA-AKTUATOR VOM SCHWENKTYP
Brevet européen · EP3669075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669075
- Numéro de demande
- EP19759734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03G 7/06 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 83/34 (2014.01)
- Priorité
- IT 201800006584 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055148 19.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244062 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
PETERREINS, Matthias
91710 Gunzenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.