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Brevet européen · EP3669094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669094
Numéro de demande
EP18758553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/14 (2021.01)
G01K 13/08 (2006.01)
F16C 17/24 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
G01M 13/04 (2019.01)
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
Priorité
GB 201713058 15.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071420 07.08.2018
Publication PCT
WO2019/034484 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive Central Park, Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB

Inventeur

CURTIS, Ryan

Rugby Warwickshire CV23 0GX, GB

CARTER, Jeff

Moreton Morrell Warwickshire CV35 9DB, GB

BISGROVE, William

Abergavenny Monmouthshire NP7 9PQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.