GRUPPENGETRIEBEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3669100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669100
Numéro de demande
EP18742406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
17 mars 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/12 (2006.01)
F16H 3/78 (2006.01)
F16H 37/08 (2006.01)
F16H 37/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017007762 16.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/066874 25.06.2018
Publication PCT
WO2019/034309 21.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

Daimler AG

Mercedesstraße 120, 70372 Stuttgart, DE

Inventeur

STEFFENS, Frank

73760 Ostfildern, DE

PFANNKUCHEN, Ingo

88046 Friedrichshafen, DE

SCHNITZER, Detlef

73770 Denkendorf, DE

LUCKMANN, Jens

71364 Winnenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.