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Brevet européen · EP3669101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669101
Numéro de demande
EP18738213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
20 oct. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 37/04 (2006.01)
F16H 3/12 (2006.01)
F16H 3/78 (2006.01)
Priorité
DE 102017007763 16.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/066879 25.06.2018
Publication PCT
WO2019/034310 21.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 avr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Daimler AG, Mercedesstraße 120, 70372 Stuttgart, Allemagne → Daimler Truck AG, Fasanenweg 10, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  4. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Inventeur

STEFFENS, Frank

73760 Ostfildern, DE

PFANNKUCHEN, Ingo

88046 Friedrichshafen, DE

SCHNITZER, Detlef

73770 Denkendorf, DE

LUCKMANN, Jens

71364 Winnenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.