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Brevet européen · EP3669107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669107
- Numéro de demande
- EP18755477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17186627 17.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072315 17.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034772 21.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
34212 Melsungen, DE
37308 Heilbad Heiligenstadt, DE
37139 Adelebsen/Güntersen, DE
37079 Göttingen, DE
37139 Lödingsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.