LASERTRACKER MIT VERBESSERTER WANKWINKELMESSUNG
Brevet européen · EP3669138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669138
- Numéro de demande
- EP18846831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/66 (2006.01)G01S 17/875 (2020.01)G01B 11/26 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)G01B 9/02 (2022.01)G01S 3/786 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017903310 17.08.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/050873 16.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/033170 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 22 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
PIVAC, Mark Joseph
Lesmurdie, Western Australia 6076, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.