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Brevet européen · EP3669231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669231
Numéro de demande
EP18749733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
31 août 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/135 (2006.01)
Priorité
EP 17186647 17.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069597 19.07.2018
Publication PCT
WO2019/034359 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

KACZMAREK, Malgosia

Southampton Hampshire SO15 7NX, GB

HEISER, M. Thomas

67270 Hochfelden, FR

REGRETTIER, M. Thomas

67200 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.