MODULE HORLOGER ÉLECTROMÉCANIQUE COMPORTANT UNE ANTENNE
Brevet européen · EP3669235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669235
- Numéro de demande
- EP18765173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04R 60/02 (2013.01)G04R 60/14 (2013.01)
- Priorité
- CH 10332017 17.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055853 03.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034958 21.02.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.