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Brevet européen · EP3669382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669382
- Numéro de demande
- EP18753419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/01 (2006.01)C08K 5/5425 (2006.01)H01B 3/44 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201713246 18.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072060 14.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034665 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
LABBE, Denis Louis Emile
01630 Sergy, FR
RIDER, Christopher John
Manchester M21 9NT, GB
EBENEZER, Warren J
Bramhall Stockport SK7 2JQ, GB
HILL, Jonathan
Flixton Manchester M41 5GR, GB
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