BATTERIEZELLE MIT SCHUTZSCHICHT
Brevet européen · EP3669405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669405
- Numéro de demande
- EP18759494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/109 (2021.01)H01M 50/117 (2021.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/121 (2021.01)H01M 50/124 (2021.01)H01M 50/59 (2021.01)H01M 50/548 (2021.01)H01M 50/559 (2021.01)
- Priorité
- US 201715677921 15.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/045441 06.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/036218 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
POZIN, Michael
Brookfield CT 06804, US
PAXTON, Walter, Fred
Albuquerque NM 87122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.