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Brevet européen · EP3669424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669424
Numéro de demande
EP18752764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
29 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/57 (2011.01)
H01R 12/58 (2011.01)
Priorité
NL 2019415 14.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071798 10.08.2018
Publication PCT
WO2019/034565 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

Prodrive Technologies Innovation Services B.V.

Science Park Eindhoven 5501, 5692 EM Son en Breugel, NL

Inventeur

VAN DER KANT, Tom Adrianus Henricus

NL-5692 EM Son, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.