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Brevet européen · EP3669555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669555
Numéro de demande
EP17752118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2017
Publié
24 juin 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/070571 14.08.2017
Publication PCT
WO2019/034227 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

EL-HOIYDI, Amre

2000 Neuchatel

BERNHARD, Michael

2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.