TRÄGERSYSTEM

Brevet européen · EP3669704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669704
Numéro de demande
EP19215745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 202018107196 U 17.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  7. 4 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  8. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

Diemer & Dr. Jaspert GbR

Schwabener Weg 12, 85630 Grasbrunn, DE

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

c/o Hepp Wenger Ryffel AG Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Jaspert, Bodo F.

85630 Grasbrunn, DE

Diemer, Gregor

85456 Wartenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.