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Brevet européen · EP3669710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669710
Numéro de demande
EP19788432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47G 25/40 (2006.01)
D06F 57/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018078503 16.04.2018
JP 2018174945 19.09.2018
JP 2019021733 08.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/008643 05.03.2019
Publication PCT
WO2019/202863 24.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 27 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

  5. 27 nov. 2023

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

  6. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  7. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  8. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Sekura Corporation

465 Magome 5-chome, Hasuda-shi, Saitama 349-0114, JP

Inventeur

SEKURA, Norio

Hasuda-shi, Saitama 349-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.