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Brevet européen · EP3669720 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669720
Numéro de demande
EP19215314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 36/32 (2006.01)
G09B 19/00 (2006.01)
Priorité
ES 201831235 18.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Franco Gutierrez, Carlos

50017 Zaragoza, ES

Marzo Alvarez, Teresa Del Carmen

50006 Zaragoza, ES

Paesa Garcia, David

50015 Zaragoza, ES

Parra Borderías, Maria

50006 Zaragoza, ES

Rodriguez Larrosa, Agostina

50011 Zaragoza, ES

Villanueva Valero, Beatriz

50011 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.