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Brevet européen · EP3669814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669814
Numéro de demande
EP18214291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
A61B 90/98 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

REITER, Michael, Dr.

5061 Elsbethen, AT

PRUCKNER, Christian

1190 Wien, AT

SPITZAUER, Josef

5110 Loipferding, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.