MORPHOGENETISCHE KNOCHENPROTEINE

Brevet européen · EP3669886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669886
Numéro de demande
EP19220066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2015
Publié
24 juin 2020
Délivré
24 févr. 2021
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/18 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201412290 10.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  6. 18 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.05.2021

  7. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

MORRELL, Nicholas W

Cambridge, Cambridgeshire CB2 0QQ, GB

UPTON, Paul D

Cambridge, Cambridgeshire CB2 0QQ, GB

LI, Wei

Cambridge, Cambridgeshire CB2 0QQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.