DISPOSITIF DE REGENERATION OSSEUSE GUIDEE ET PROCEDE DE FABRICATION
Brevet européen · EP3669902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669902
- Numéro de demande
- EP18306770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61L 31/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 26 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 1 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
- 30 juin 2021
Titulaire
- Titulaire
- Badaoui, Ralphe, 1 Rue des Petits Carreaux, 75002 Paris, France, Nammour, Joseph, 35 rue du Petit Musc, 75004 Paris, France → Zirbone, 28 rue des Petites Écuries, 75010 Paris, France
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
1 entrée antérieure
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
75002 Paris, FR
75004 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.