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Brevet européen · EP3669913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669913
Numéro de demande
EP20157230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2013
Publié
24 juin 2020
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 12182568 31.08.2012
US 201261697078 P 05.09.2012
Divisionnaire de
EP13756118
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

PLUMPTRE, David Aubrey

Warwick CV34 4AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.