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Brevet européen · EP3669916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669916
- Numéro de demande
- EP20156841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A24F 42/20 (2020.01)A24F 42/60 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 15202712 24.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 26 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.