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Brevet européen · EP3669933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669933
Numéro de demande
EP20156830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
24 juin 2020
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
G06N 3/04 (2006.01)
A61F 9/08 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
US 30868110 P 26.02.2010
US 35918810 P 28.06.2010
US 37879310 P 31.08.2010
US 38228010 P 13.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  5. 29 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2023

  6. 31 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  7. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Cornell University

Cornell Center for Technology, Enterprise & Commercialization 395 Pine Tree Road, Suite 310, Ithaca, NY 14850, US

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

NIRENBERG, Sheila

New York, NY 10065, US

OHIOHENUAN, Ifije

New York, NY 10065, US

PANDARINATH, Chethan

New York, NY 10044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.