BAUELEMENT, INSBESONDERE PLATTENELEMENT

Brevet européen · EP3670182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670182
Numéro de demande
EP19210019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 21/04 (2006.01)
B32B 21/06 (2006.01)
B32B 21/08 (2006.01)
B32B 21/14 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 27/16 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
E04C 2/00 (2006.01)
Priorité
DE 202018107256 U 19.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 17 août 2022

    Titulaire

    Titulaire
    REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

REHAU Industries SE & Co. KG

Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, DE

Inventeur

Kraus, Alexander

95707 Thiersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.