CHARNIÈRE POUR VÉLO PLIANT

Brevet européen · EP3670314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670314
Numéro de demande
EP19212599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
16 juin 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 1873934 21.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

DECATHLON

Decathlon

4 Boulevard de Mons, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Inventeur

BASSETTI, Pierre-Louis

59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FR

POUPART, François

59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FR

RIBEIRO, David

59136 WAVRIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.