SCHACHTELVERPACKUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3670364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3670364
- Numéro de demande
- EP18846610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65B 5/06 (2006.01)B65B 35/52 (2006.01)B65B 57/10 (2006.01)B65B 57/14 (2006.01)B65B 5/10 (2006.01)B65B 35/38 (2006.01)B65B 35/58 (2006.01)B65B 59/00 (2006.01)B65B 35/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017157065 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/027790 25.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/035325 21.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
NISHITSUJI, Satoshi
Ritto-shi Shiga 520-3026, JP
WATANABE, Kousuke
Ritto-shi Shiga 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.