FADENSAMMELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3670711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670711
Numéro de demande
EP17926995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2017
Publié
24 juin 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
D01B 7/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/034986 27.09.2017
Publication PCT
WO2019/064382 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

NATIONAL AGRICULTURE AND FOOD RESEARCH ORGANIZATION

National Agriculture and Food Research Organization

3-1-1, Kannondai, Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8517, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Taiyo

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8602, JP

KAMEDA, Tsunenori

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.