RINGSPINNMASCHINE MIT STRECKWERKEN

Brevet européen · EP3670718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670718
Numéro de demande
EP19216767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D01H 5/82 (2006.01)
Priorité
DE 102018132951 19.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG

Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, DE

Inventeur

Harnisch, Alexander

70499 Stuttgart, DE

Moritz, Sebastian

73110 Hattenhofen, DE

Gräßle, Herbert

73529 Schwäbisch-Gmünd/Metlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.